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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) E.S.P.A.S (ENTREPRISE DE SERVICES ET DE PROMOTION D'ARTICLES DE SPORT
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TEAM SPORT SERIES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TEAM SPORT SERIES
E.S.P.A.S (ENTREPRISE DE SERVICES ET DE PROMOTION D'ARTICLES DE SPORT), Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3773332
Date de dépôt :
11/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/10/2020
TEAM SPORT SERIES de E.S.P.A.S (ENTREPRISE DE SERVICES ET DE PROMOTION D\'ARTICLES DE SPORT

Présentation de la marque TEAM SPORT SERIES

Déposée par voie électronique le 11 octobre 2010 par la Société Anonyme (SA) E.S.P.A.S (ENTREPRISE DE SERVICES ET DE PROMOTION D'ARTICLES DE SPORT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TEAM SPORT SERIES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-44 du 5 novembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E.S.P.A.S (ENTREPRISE DE SERVICES ET DE PROMOTION D'ARTICLES DE SPORT domicilié(e) 55 Rue d'Aguesseau - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 347 212 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BREMA-LOYER domicilié(e) Le Centralis 63 Avenue du Général Leclerc 92340 BOURG LA REINE - France.

La marque TEAM SPORT SERIES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3773332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TEAM SPORT SERIES est expirée depuis le 11 octobre 2020.

E.S.P.A.S (ENTREPRISE DE SERVICES ET DE PROMOTION D'ARTICLES DE SPORT a également déposé les autres marques suivantes : TEAM SPORT SERIES , GYM SPACE , SPORT&FUN MULTIGAME , SPORT SERIES , ATHLETIC STARS , SWIM SERIES


E.S.P.A.S (ENTREPRISE DE SERVICES ET DE PROMOTION D'ARTICLES DE SPORT), Société Anonyme - 55 Rue d'Aguesseau - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France - SIREN 389347212


BREMA-LOYER - Le Centralis 63 Avenue du Général Leclerc 92340 BOURG LA REINE - France


Publication - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Enregistrement sans modification - Publication le 18 févr. 2011 au BOPI 2011-07

Inscription le 27 décembre 2012 - Transmission totale de propriété n°591347 - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2012-12-27

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